Mentions légales

Introduction

Tous les droits sur les sites www.cousin-surgery.com et www.cousin-biotech.fr sont la propriété de la société COUSIN BIOTECH dont le siège social est situé Allée des roses, 59117 Wervicq-sud

Ces droits sont réservés.

Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel.

Identification de la société éditeur du site

SAS COUSIN BIOTECH
SAS au capital de 340 656 € immatriculé au R.C.S. Lille Métropole sous le numéro 398 460 261 
SIRET 398 460 261 00025

Adresse du siège social

Allée des roses
59117 Wervicq-sud
FRANCE

Directeur de la publication : François Henin, Directeur Général

Assistante Communication : Mme Valérie CALLEMEYN

Hébergeur du site

OVH.fr
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
09 72 10 10 07
Société immatriculée sous le code TVA : FR 22 424 761 419

Accès au site

La société COUSIN BIOTECH se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

En ce qui concerne les zones de texte libre, il est rappelé qu’il est interdit aux internautes d’inscrire tout message injurieux, discriminatoire et/ou portant atteinte à l’image et/ou à l’intégrité d’une personne, sous peine d’engager leur responsabilité.

Vous pouvez adresser vos remarques ou questions en envoyant un mail à l’adresse suivante : siteinternet@cousin-surgery.com

Protection des Données Personnelles

COUSIN BIOTECH s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ce site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Finalités du traitement

Les informations recueillies via les formulaires du site (demandes de documentation, téléchargements de brochures, abonnements aux services) sont traitées par COUSIN BIOTECH sur la base de votre consentement ou de son intérêt légitime afin de répondre à vos demandes et de vous adresser la documentation sollicitée.

Destinataires

Les données collectées sont principalement destinées à l’usage interne de COUSIN BIOTECH. Cependant, dans le cadre de l’animation de notre réseau commercial et pour répondre au mieux à vos demandes d’information ou d’achat, vos coordonnées (nom, prénom, fonction, établissement, coordonnées de contact) sont susceptibles d’être communiquées à nos distributeurs agréés et partenaires commerciaux exclusifs chargés de la commercialisation de nos produits dans votre secteur géographique.

COUSIN BIOTECH s’assure au préalable que ces partenaires présentent des garanties suffisantes en matière de sécurité et de conformité au RGPD.

En aucun cas, vos données ne seront vendues ou cédées à des tiers à des fins de prospection publicitaire non liée aux produits COUSIN BIOTECH.

Vos Droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement (droit à l’oubli), de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données.

Contact DPO

Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits en justifiant de votre identité et en écrivant par e-mail à : contact-DPO@cousin-surgery.com. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation auprès de la CNIL.

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à COUSIN BIOTECH ou au propriétaire tiers du contenu.

Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de COUSIN BIOTECH ou du propriétaire tiers du contenu.

L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques

Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres aux réseaux informatiques et de télécommunications.

La société Cousin Biotech n’assume pas de responsabilité sur les services accessibles par Internet et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les sites extérieurs à la société Cousin Biotech ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de celle-ci qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la société Cousin Biotech et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

À propos des produits

Ces sites internet et les informations qui y figurent sont exclusivement destinés aux professionnels de santé.

Une attention particulière a été portée pour que les informations présentées sur les parties publiques du site revêtent un caractère strictement factuel et institutionnel, conformément à l’article 7 du Règlement (UE) 2017/745. Les brochures à caractère publicitaire destinées aux professionnels de santé ne sont accessibles que dans un espace privé et sécurisé, soumis à authentification.

Mention de bon usage : Ces produits sont des dispositifs médicaux. Lire attentivement les instructions figurant dans la notice d’utilisation ou sur l’étiquetage avant toute utilisation. Certains de ces produits sont remboursables par les organismes d’assurance maladie : consultez le site ameli.fr.

Classe IIb

Les implants Biomesh P1, Sacrormesh, Premium, sont des dispositifs médicaux fabriqué par COUSIN BIOTECH S.A.S. L’évaluation de sa conformité CE a été réalisée par l’organisme notifié SGS Belgium NV (CE1639).

Classe III

Les implants CA.B.S.’Air Composite, Intramesh T1 sont des dispositifs médicaux fabriqué par COUSIN BIOTECH S.A.S. L’évaluation de sa conformité CE a été réalisée par l’organisme notifié Kiwa (CE0476).

Les implants 4DDOME, 4DMesh, 4DVentral, 4DFix sont des dispositifs médicaux, fabriqué par COUSIN BIOTECH S.A.S. L’évaluation de sa conformité CE a été réalisée par l’organisme notifié DQS MED (CE0297).

L’implant IntraSPINE® est un dispositif médical fabriqué par COUSIN BIOTECH. L’évaluation de sa conformité CE a été réalisée par l’organisme notifié Kiwa Cermet Italia (CE0476), selon le MDR 2017/745. Le système qualité de COUSIN BIOTECH S.A.S a été certifié conforme aux exigences de la norme ISO 13485.

L’implant BDyn est un dispositif médical fabriqué par COUSIN BIOTECH. L’évaluation de sa conformité CE a été réalisé par l’organisme notifié SGS Belgium NV (CE1639). Le kit d’ancillaires BDyn est composé d’ancillaires de classe Ire fabriqués par Cousin Biotech S.A.S et Neuro France Implants. 

Le système qualité de COUSIN BIOTECH S.A.S a été certifié conforme aux exigences de la norme ISO 13485. Lire attentivement la notice d’instructions avant utilisation du produit.

Certain de ces produits sont remboursables par les organismes d’assurance maladie : consultez ameli.fr

 

Date de dernière modification: 18 Mai 2026.